L'enquête publique en ligne du PLU est disponible ici : Enquête publique dématérialisée.

Détail du Plan Local d'Urbanisme de Saint Rémy de Maurienne (notice explicative) (arrêté municipal) :

1- RAPPORT DE PRÉSENTATION :

• 1.1 - Rapport de Présentation.
• 1.2 - Annexe au Rapport de Présentation.
• 1.3 - Dossier CDNPS - Camping Les Lacs de Maurienne.
• 1.4 - Etude pour la levée de l'inconstructibilité dans la bande de 100m de part et d'autre de l'autoroute A43.
• 1.5 - Evaluation Environnementale du PLU.

2- PROJET D’AMÉNAGEMENT ET DE DÉVELOPPEMENT DURABLE :

• 2.1 - PADD.

3- ORIENTATION D’AMÉNAGEMENT ET DE PROGRAMMATION :

• 3.1 - OAP.

4 - RÈGLEMENT ÉCRIT ET GRAPHIQUE :

• 4.1 - Règlement écrit.
• 4.2 - Règlement graphique :
  • 4.2.1 - Plan ensemble de la commune.
  • 4.2.2 - Plan centre de la commune.
  • 4.2.3 - Plan nord de la commune.

5- ANNEXES :

• 5.1 - Annexes.

6- AVIS DES PERSONNES PUBLIQUES ASSOCIES :

• 6.1 - Avis RTE.
• 6.2 - Avis DREAL.
• 6.3 - Avis INAO.
• 6.4 - Avis CCI.
• 6.5 - Avis CASMB.
• 6.6 - Avis SPM.
• 6.7 - Avis AMENAGEMENT.
• 6.8 - Avis CDPENAF.
  • 6.8.1 - Avis DDT SPAT.
• 6.9 - Avis SPAT.
• 6.10 - Avis CDNPS.