Détails du PLU (Plan Local d'Urbanisme) en vigueur sur la commune :
- 1-RAPPORT DE PRÉSENTATION :
- 2-PROJET D'AMÉNAGEMENT ET DE PROGRAMMATION DURABLE :
- 2.1 - PADD.
- 3-ORIENTATION D'AMÉNAGEMENT ET DE PROGRAMMATION :
- 3.1 - OAP.
- 4-RÈGLEMENT ÉCRIT ET GRAPHIQUE :
- 4.1 - Règlement écrit.
- 4.2 - Règlement graphique :
- 4.2.1 - Plan ensemble de la commune.
- 4.2.2 - Plan centre de la commune.
- 4.2.3 - Plan nord de la commune.
- 4.2.4 - Plan sud de la commune.
- 5-ANNEXES :
- 5.1 - Annexes.
- 6-AVIS DES PERSONNES PUBLIQUES ASSOCIÉES :
- 6.1 - Avis RTE.
- 6.2 - Avis DREAL.
- 6.3 - Avis INAO.
- 6.4 - Avis CCI.
- 6.5 - Avis CASMB.
- 6.6 - Avis SPM.
- 6.7 - Avis AMENAGEMENT.
- 6.8 - Avis CDPENAF.
- 6.8.1 - Avis DDT SPAT.
- 6.9 - Avis SPAT.
- 6.10 - Avis CDNPS.
Pour toute demande d'urbanisme, merci de vous adresser en Mairie : 04.79.83.13.70.
Vous pouvez également avoir des renseignements sur le SCoT Maurienne (Schéma de Cohérence Territoriale) ici : http://www.maurienne.fr/. |
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Vous pouvez aussi trouver tous types de renseignements sur le site du SPM (Syndicat du Pays de Maurienne) : http://www.maurienne.fr/. |
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Pour toute recherche cadastrale, vous pouvez venir vous renseigner en Mairie ou passer par le site du gouvernement : https://www.cadastre.gouv.fr/. |